Nomenclature
Ce que comprend l’activité piscine
La nomenclature France Assureurs définit l’activité « Piscines » comme la réalisation de piscines, y compris leurs organes, leurs équipements et leurs margelles.
Cette définition générale peut être précisée ou limitée dans le contrat de chaque assureur. L’attestation peut notamment distinguer :
- les piscines traditionnelles en maçonnerie ou en béton armé
- les piscines monocoques
- les piscines en panneaux ou éléments préfabriqués
- les travaux d’équipement et de filtration
- la pose de liners ou de membranes
- l’entretien et la rénovation des bassins
L’entreprise doit vérifier que le type de piscine effectivement réalisé correspond au libellé de son attestation. Une garantie prévue pour la pose d’équipements ou l’entretien ne permet pas nécessairement de construire la structure complète d’un bassin.
Distinctions à connaître
Maçonnerie, étanchéité et piscine
La garantie « Maçonnerie et béton armé » ne doit pas être considérée comme une autorisation automatique de construire des piscines. La réalisation d’un bassin constitue une activité spécifique qui doit être déclarée et apparaître sur l’attestation.
La nomenclature distingue également l’étanchéité et l’imperméabilisation des piscines en béton armé ou précontraint. Une entreprise qui intervient uniquement sur cette partie doit disposer d’un libellé correspondant précisément aux travaux réalisés.
Répartition des rôles
Les travaux à décrire précisément
Le dossier doit indiquer qui réalise :
- le terrassement et la préparation du terrain
- le radier et la structure du bassin
- la pose de la coque ou des panneaux
- l’étanchéité et le revêtement intérieur
- les réseaux hydrauliques
- la filtration et le traitement de l’eau
- les installations électriques et l’éclairage
- les margelles, plages et autres aménagements
- les dispositifs de sécurité
- les équipements de chauffage
La réalisation d’un pool house, d’importantes plages maçonnées ou d’un système particulier de chauffage peut nécessiter une activité supplémentaire. Les équipements solaires ou géothermiques doivent également être signalés avant le chantier.
Étude du dossier
Les éléments étudiés dans le dossier
Nous vérifions notamment :
- l’expérience pour chaque type de piscine
- les procédés et matériaux employés
- les formations ou agréments des fabricants
- la part des travaux sous-traités
- les attestations des sous-traitants
- le montant moyen et maximal des chantiers
- la répartition du chiffre d’affaires par activité
- les travaux de construction, de rénovation et d’entretien
- les antécédents d’assurance et de sinistres
Les factures doivent distinguer clairement la structure, l’étanchéité, les équipements et les aménagements. Des documents trop généraux ne permettent pas de vérifier l’expérience ni de déterminer les activités qui doivent être garanties.
Courtage’UP analyse l’ensemble du processus de réalisation de la piscine, identifie les responsabilités prises par l’entreprise et vérifie leur correspondance avec l’attestation. L’objectif est d’éviter qu’un pisciniste accepte une prestation complète alors que son contrat ne couvre qu’une partie de son intervention.
Activités souvent liées
Vérifiez aussi ces activités.
Une même entreprise cumule souvent plusieurs de ces métiers. Chacun se déclare séparément.