Nomenclature
Ce que comprend l’activité de maçonnerie
La nomenclature des activités du BTP définit la « Maçonnerie et béton armé » comme la réalisation de maçonnerie en béton armé, préfabriqué ou non, en béton précontraint préfabriqué, en blocs de béton, béton cellulaire, pierre naturelle ou briques.
Cette activité peut notamment comprendre :
- les murs porteurs et non porteurs
- les ouvrages courants en béton armé
- les dallages et les chapes
- les fondations superficielles, comme les semelles, radiers et puits courts
- les enduits et ravalements en maçonnerie
- le briquetage et le pavage
- certains ouvrages maçonnés liés à la fumisterie
Les fondations spéciales, les pieux, micropieux, parois moulées ou certaines parois de soutènement relèvent d’activités différentes. Ces techniques doivent donc être signalées avant leur réalisation.
Le piège du lot séparé
Travaux accessoires ou activités à part entière ?
La nomenclature prévoit également des travaux accessoires ou complémentaires à la maçonnerie : terrassement, drainage, canalisations enterrées, démolition, VRD, pose d’huisseries, plâtrerie, carrelage ou pose de certains renforts.
Ces travaux ne sont pas automatiquement garantis comme des activités principales. Ils doivent rester secondaires, nécessaires et directement liés au marché principal de maçonnerie.
Le code APE de l’entreprise ne permet pas de résoudre cette question. Il faut lire le libellé exact de l’attestation et, en cas de doute, demander une confirmation écrite à l’assureur.
Étude du dossier
Les points vérifiés dans le dossier
Nous devons notamment connaître :
- la nature exacte des ouvrages réalisés
- les techniques et matériaux employés
- la répartition du chiffre d’affaires par activité
- le montant moyen et maximal des chantiers
- la part des travaux sous-traités
- les interventions sur bâtiments existants
- les activités nouvelles ou occasionnelles
Une activité exercée rarement doit tout de même être déclarée. À l’inverse, un travail simplement accessoire ne doit pas être présenté comme un métier principal si l’entreprise ne dispose pas de l’expérience correspondante.
Préparer la demande
Les documents utiles
Pour défendre le dossier, nous réunissons les justificatifs d’expérience, qualifications, factures détaillées, références de chantiers, anciennes attestations et relevés d’information.
Les factures doivent permettre de comprendre les ouvrages réellement exécutés. Des libellés trop généraux peuvent compliquer la vérification de l’expérience ou masquer une activité non déclarée.
Courtage’UP analyse ces éléments avant la consultation des assureurs. Notre rôle est de présenter fidèlement le métier de l’entreprise, de repérer les écarts entre ses travaux et son attestation et de sécuriser les activités avant le démarrage des chantiers. Toute proposition reste soumise à l’étude et à l’acceptation de l’assureur.
Activités souvent liées
Vérifiez aussi ces activités.
Une même entreprise cumule souvent plusieurs de ces métiers. Chacun se déclare séparément.