Spécialités
Quelles spécialités sont exercées ?
Le bureau d’études peut intervenir dans différents domaines :
- structure en béton, métal ou bois
- fondations et géotechnique
- voiries et réseaux divers
- plomberie et installations thermiques
- climatisation et ventilation
- électricité
- thermique et performance énergétique
- acoustique
- étanchéité
- sécurité incendie
- économie de la construction
Le dossier doit également distinguer les études réalisées en interne de celles confiées à un autre bureau d’études.
Nature des missions
La mission compte autant que la spécialité
Dans un même domaine technique, les responsabilités diffèrent selon la prestation réalisée. Le BET peut notamment être chargé :
- d’un diagnostic ou d’un audit
- d’une étude de faisabilité
- de la conception et du dimensionnement
- de notes de calcul
- de plans ou études d’exécution
- de l’analyse des documents des entreprises
- d’un visa technique
- d’une assistance pendant les travaux
- d’un contrôle ou d’un suivi prévu au contrat
Un avis ponctuel ne constitue pas la même mission qu’une conception complète. De la même manière, vérifier un document produit par une entreprise ne signifie pas nécessairement reprendre à sa charge l’ensemble de son étude.
Les contrats doivent définir le périmètre, les limites et les livrables de chaque mission.
Deux régimes distincts
Responsabilité civile et responsabilité décennale
Lorsqu’il est lié au maître d’ouvrage par un contrat et participe à la conception de l’ouvrage, le bureau d’études peut voir sa responsabilité décennale engagée si une erreur contribue à un dommage compromettant la solidité de l’ouvrage ou le rendant impropre à sa destination.
D’autres erreurs, retards, pertes financières ou manquements professionnels peuvent relever de la responsabilité civile professionnelle, selon les garanties et exclusions du contrat.
Le BET doit donc disposer d’une assurance adaptée à ses missions réelles, et pas uniquement d’une attestation portant un intitulé général.
Étude du dossier
Les points étudiés dans le dossier
Nous vérifions notamment :
- les diplômes, compétences et expériences de l’équipe
- les spécialités exercées
- les modèles de contrats et lettres de mission
- les logiciels et méthodes de calcul utilisés
- les types d’ouvrages étudiés
- la part de construction neuve et de rénovation
- le coût maximal des opérations
- le montant annuel des honoraires
- les études sous-traitées
- les partenaires et cotraitants
- les antécédents d’assurance et de sinistres
Les références doivent indiquer la spécialité, la mission exacte, la nature de l’ouvrage et le rôle du BET. Une simple liste de projets ne permet pas de vérifier l’expérience correspondant à la garantie demandée.
Lorsqu’une étude est sous-traitée, les compétences, le contrat et l’assurance du prestataire doivent être contrôlés. Le bureau d’études ne doit pas présenter comme interne une mission qu’il n’est pas en mesure de réaliser lui-même.
Courtage’UP analyse les spécialités, les contrats et les références avant de présenter le dossier. Notre rôle est de faire correspondre les missions effectivement vendues avec les activités acceptées par l’assureur et d’identifier les extensions nécessaires avant le démarrage d’une nouvelle prestation.
Activités souvent liées
Vérifiez aussi ces activités.
Une même entreprise cumule souvent plusieurs de ces métiers. Chacun se déclare séparément.